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Présentation

Propriétaire : BATEAU ECOLE AFM, représenté par Monsieur Jean-Pierre RIPSAM, et enregistrée en tant que Microentreprise depuis 1998.

SIRET : 414 789 545 00012

Coordonnées : 3 rue du Chanoine Roellinger – 68500 ISSENHEIM

Tel : 03 89 62 10 50

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Créateur : AJ’R CONSULT – Aurélie SROGOSZ – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Responsable publication : J-Pierre RIPSAM – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Responsable rédaction : J-Pierre RIPSAM – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Hébergeur : SAS OVH, http://www.ovh.com, 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix

Art. 1 : Conditions générales d’utilisation du site

Le site http://afm-bateauecole.fr est susceptible d’être mis à jour ou complété à tout moment. Il peut également faire l’objet d’une maintenance technique.

Le site étant mis à jour régulièrement par J-Pierre RIPSAM, les mentions légales peuvent également être susceptibles d’être modifiées. L’utilisateur du dit site est alors invité à les consulter.

Art.2 : Services proposés

BATEAU-ECOLE AFM propose la formation aux permis mer (Côtier) et fluvial (Eaux Intérieures), Certificat Restreint de Radiotéléphonie, le perfectionnement de navigation, à destination des particuliers et des professionnels.

Toutes les prestations proposées ainsi que leurs tarifs sont fournis à titre indicatif et peuvent être susceptibles d’évoluer. Les renseignements fournis sur le site http://afm-bateauecole.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modification ayant été apportée depuis leur dernière mise à jour.

Art.3 : Propriété intellectuelle et contrefaçons

BATEAU-ECOLE AFM – J-Pierre RIPSAM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle du site et détient les droits d’usage sur les textes, images, graphismes, logos … du présent site.

Toute reproduction, partielle ou totale, représentation, modification, publication ou adaptation est strictement interdite aux visiteurs du site http://afm-bateauecole.fr. Toute autorisation devra être demandée auprès du BATEAU-ECOLE AFM – J-Pierre RISPAM, par l’objet d’un courriel à l’adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

La reproduction intégrale ou partielle représente un délit passible des sanctions de l’art. L335-2 du Code de Propriété Intellectuelle. BATEAU-ECOLE AFM informe les utilisateurs du site http://afm-bateauecole.fr qu’un contrôle est effectué de façon régulière examinant le contenu de présent site à l’aide d’outils informatiques réputés et connus. Dans le cas contraire, une plainte sera déposée à l’encontre du fraudeur auprès de l’instance compétente et après certificat auprès du Copyright obtenu.

Art.4 : Droit applicable et juridiction

Tout litige avec BATEAU-ECOLE AFM dépend du droit français. La juridiction compétente est le tribunal de Mulhouse.

Art.5 : Lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

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N° agrément : 068002